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Version 2.0, en vigueur depuis le 1 novembre 2026

Éditeur

Le site raygister.com et la plateforme accessible à l'adresse app.raygister.com (ensemble, « Raygister ») sont édités par la société QUOTIA, société par actions simplifiée au capital de 139 680 euros.

  • Siège social : 165 avenue de Bretagne, 59000 Lille, France (EuraTechnologies)
  • RCS : Lille Métropole 102 497 377
  • SIRET (siège) : 102 497 377 00014
  • TVA intracommunautaire : FR09102497377
  • Téléphone : +33 9 72 19 48 64
  • E-mail : contact@raygister.com

Raygister est le nom commercial sous lequel QUOTIA exploite ce service.

Directeur de la publication

Sylvain Garin, directeur général de QUOTIA.

Hébergement

Site et application : Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com). Les traitements de l'application sont exécutés dans l'Union européenne ; les contenus statiques du site sont distribués par le réseau mondial de Vercel.

Base de données et fichiers : Supabase Inc. (supabase.com, privacy@supabase.com). Les données et les documents des utilisateurs sont hébergés en Irlande (Union européenne).

Propriété intellectuelle

RAYGISTER est une marque déposée par QUOTIA auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) sous le numéro 5244579.

Le site, la plateforme et l'ensemble de leurs éléments (textes, logiciels, bases de données, logos, visuels, charte graphique) sont la propriété exclusive de QUOTIA ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de QUOTIA est interdite.

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